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Le montant de l'aide
accordée aux biocarburants en 2008
Le surcoût du
biocarburant, en 2008 En 2008, l’exonération fiscale
(exonération de TIPP) est de 320 €/m3 de biodiesel
et 270 €/m3 d’éthanol. Un mètre cube de biodiesel
remplace à peu près un mètre
cube de gazole mais un mètre cube d’éthanol remplace deux
tiers de mètres cubes
d’essence seulement. Le montant de l’exonération fiscale est
donc de 230 €/m3
de gazole remplacé et de 400 €/m3 d’essence remplacée. En
tout, en 2008, cela
fera à peu près un milliard d’euros. Ce n’est que la
pointe émergée de
l’iceberg puisque la partie la plus importante est cachée. Une
utilisation
habile de la « TGAP », taxe
générale sur les activités polluantes, a
exactement l’effet de créer une obligation d’incorporation de
biocarburant
assortie d’une pénalité en cas de non respect
égale à la valeur hors TVA mais
TIPP comprise de la quantité de carburant pétrolier qui
aurait dû être
remplacée par du biocarburant. Cette pénalité est
donc d’environ 1 000 €/m3
de gazole et 1 200 €/m3 d’essence. En 2008, les distributeurs
doivent
remplacer 5,75 % de l’essence par du biocarburant et le même
pourcentage de
gazole. Comme, au sein de cette filière de biocarburant la
concurrence n’est
pas exactement parfaite - c’est une litote- les producteurs de
biocarburant et
les distributeurs de carburant peuvent être tentés de
faire monter les prix de
vente jusqu’à un niveau égal au prix du carburant
pétrolier augmenté du montant
de la sanction. Pour le biodiesel, ils n’iront probablement pas jusque
là mais,
malgré l’exonération de TIPP, le prix est certainement
supérieur au prix du
gazole ; supposons que la différence soit, non de 1000
€/m3, mais de 500
€/m3. Pour l’éthanol, comme la production française ne
suffit pas à remplir
l’obligation, il faut importer un éthanol qui coûtera cher
du fait des droits
de douane. Le prix à la pompe est donc probablement
gonflé du montant de la
pénalité. Au total ce système de TGAP a pour effet
de faire payer au
consommateur 2 milliards d’euros de plus que le prix du carburant
pétrolier.
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